Votre nounou va travailler moins de 47 semaines par an grâce à vos parents qui vont garder leurs petits enfants, grâce à votre entreprise qui est généreuse en RTT ou tout simplement parce que c’est sa 1ère année de travail et qu’elle disposera donc de peu de congés payés. Il est alors important d’indiquer au contrat le nombre de semaines travaillées de la nounou. Il sert aussi à calculer l’horaire moyen de votre garde d’enfants à domicile.
Comment calculer le nombre annuel de semaines travaillées de la nounou à domicile ?
Pouvez vous donner plus de 5 semaines de congés annuels à votre garde à domicile ?
Pensez y : vous disposez peut être de RTT ? de grands-parents qui pourront garder vos enfants de temps en temps ? Ce sont autant de semaines de congés pour la nounou.
Si vous faites le calcul en jours, divisez-le par 5 pour obtenir un nombre de semaines.
Pensez également aux congés de la nounou à domicile la 1ere année : votre garde d’enfants à domicile n’aura pas acquis autant de congés que vous à Noël ou l’été prochain, vous pouvez donc imposer quelques semaines d’absences employeur.
ATTENTION: les jours fériés, même chômés, ne peuvent pas compter comme des jours de congés payés ou absences employeur SAUF s’ils sont habituellement travaillés (c’est à dire que votre garde à domicile travaille les jours fériés plus de 50% d’entre eux dans l’année) et que certains sont exceptionnellement chômés (sauf le 1/5).
Additionnez tous les congés de la nounou, déduisez les 5 semaines de congés payés : vous obtenez le nombre de semaines d’absences employeur.
La nounou va travailler : 47 semaines – le nombre de semaines d’absences employeur.
Exemple
Votre garde d’enfants à domicile travaille 5 jours par semaine. Vous disposez de 10 jours de RTT, et les grands-parents gardent vos enfants 4 semaines en été, en dehors de vos propres congés payés. Votre nounou à domicile va travailler : 47 – 2 semaines de RTT – 4 semaines d’été soit 41 semaines.
Comment faire ce calcul en garde partagée ?
En garde partagée, pour calculer le nombre de semaines travaillées de la nounou, vous devez distinguez les jours de congés (EN DEHORS DES 5 SEMAINES DE CONGÉS PAYES) communs avec la co-famille des jours de congés qui vous sont propres.
Les jours communs seront à indiquer comme des absences employeur et, s’ils ne sont pas rémunérés, ils réduiront le salaire de la nounou.
Les jours de congés de la garde d’enfants à domicile qui ne sont pas partagés avec la co-famille seront des jours de garde simple pour celle-ci et seront donc rémunérés à 100% par elle.
Exemple
Votre nounou à domicile dispose de 7 semaines de congés (5 semaines de congés payés + 2 semaines d’absences employeur communes aux deux familles). Vous avez de votre côté 4 semaines de congés divers dans votre entreprise : RTT, ancienneté, etc. Vous rémunérerez donc la nounou 47-4 = 43 semaines et la co-famille la rémunèrera 43 semaines en garde partagée et 2 semaines en garde simple (les 2 semaines d’absences employeur qui vous sont propres).
À quoi cela sert-il de calculer le nombre de semaines travaillées de la nounou ?
Si votre nounou à domicile travaille moins de 47 semaines annuelles, vous pouvez déduire du salaire ces congés donnés en plus des 5 semaines de congés payés, à condition de le prévoir dans le contrat de travail. Vous pouvez les déduire :
- du salaire annuel. Dans ce cas calculez le salaire annuel à verser puis transformez le en salaire mensuel identique tous les mois. C’est ce qu’on appelle l’annualisation de la garde à domicile (ou dans le cas des assistantes maternelles, la mensualisation).
- du salaire mensuel du mois où ces congés sont pris. Dans ce cas calculez le salaire sans tenir compte de ces absences employeur, puis déduisez le montant de ces jours du salaire mensuel les mois où vous les donnez
Cela permet ainsi de réduire un peu le coût de la garde à domicile de vos enfants .
Exemple
Votre nounou à domicile travaille 36 semaines par an, uniquement pendant les périodes scolaires, 40h hebdomadaires rémunérées au SMIC. La garde vous revient (avant aides CAF et Pajemploi et avant crédit d’impôts) à 1688€ mensuels alors que si vous n’aviez pas ces 11 semaines de vacances scolaires non travaillées, elle vous reviendrait à 2191€ soit 503€ de plus par mois.
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