Si vos horaires varient chaque semaine, vous pouvez prévoir au contrat des horaires irréguliers sur la base d’un planning.
ATTENTION : ce choix doit être justifié car il est contraignant pour la nounou comme pour vous. Vos horaires doivent vraiment être différents chaque semaine ou chaque mois.
Avoir des horaires irréguliers nécessite des précautions dans le contrat de la garde d’enfants
Vous devrez remettre à votre garde d’enfants avec un délai de prévenance (au moins 5 jours AVANT pour un planning hebdomadaire par exemple) un planning écrit des heures de travail (hebdomadaire ou mensuel)
- si elle fait moins d’heures que prévu, vous devrez quand même lui rémunérer les heures prévues au planning
- si elle fait plus d’heures, vous devrez lui rémunérer les heures complémentaires ou supplémentaires
En fin de mois, vous rémunérez les heures prévues au planning + les heures complémentaires. Le salaire variera ainsi chaque mois.
Vous indiquez donc dans le contrat de travail de la garde d’enfants un salaire horaire brut (et net à titre indicatif) mais pas de salaire mensuel.
Pour rassurer la nounou sur sa rémunération, vous pouvez prévoir un horaire minimal au contrat (ex : 20 ou 30 h hebdomadaires).
Exemple
Vous êtes hôtesse de l’air et vos horaires varient chaque semaine. Vous les avez 1 mois à l’avance donc vous fournissez également à la nounou son planning de travail 1 mois avant. Comme vous mêmes êtes assurés de travailler en moyenne 30 h par semaine, vous vous engagez sur une rémunération de 35 h hebdomadaires (votre temps de travail + temps de trajet).
Si la garde à domicile travaille moins de 35 heures hebdomadaires, vous devez lui indiquer au contrat les plages horaires de travail, afin de lui permettre éventuellement de cumuler son emploi de garde d’enfants avec un autre emploi, afin d’être rémunérée à temps plein.
Avec des horaires irréguliers, les heures supplémentaires sont majorées différemment
On ne majore les heures supplémentaires de la nounou à domicile en horaires irréguliers que lorsque l’horaire de travail dépasse 40 heures en moyenne sur 8 semaines.
ATTENTION : vous ne pouvez PAS dépasser 48 h par semaine quand vous êtes en horaires irréguliers, aucune semaine.
Exemple
Votre garde d’enfants travaille une semaine sur deux 30 h et une l’autre semaine 45 h. Vous ne majorez jamais les 5 h de la semaine à 45 h car en moyenne elle travaille 37,5 h soit moins de 40 h.
La rémunération des congés payés est aussi différente
Pour la rémunération des congés payés, plusieurs solutions :
- Vous rémunérez les congés payés en ajoutant 10% au salaire mensuel (légal uniquement si vous êtes au CESU, votre dernier enfant ayant plus de 6 ans, ET si la nounou travaille moins de 32h mensuelles)
- Vous versez 10% du salaire de la période de référence (du 1er Juin au 31 mai) divisé par le nombre de jour de congés payés de la nounou acquis au 1er Juin par jour de congé PRIS, au moment où il est pris.
ATTENTION : n’oubliez pas d’ajouter les congés Enfants à charge et les congés de fractionnement éventuel de la garde d’enfants.
Exemple
Votre garde d’enfant à domicile a été payée 9000 € sur la période de référence et a acquis 18 jours ouvrables de congés payés au 1er Juin. Elle a un enfant de moins de 15 ans et a donc droit à 2 jours de congés en plus. Elle prend ces 20 jours en Juillet, et ne travaille pas du tout le reste du mois. Vous la rémunérez donc pour Juillet : 9000 € x 10% / 18 jours = 50 € x 20 jours pris = 1000 €
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